CCAS-2021_19A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 07/07/2021
Convention FSL avec Dijon Métropole année 2021
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_21
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 07/07/2021
Service d'Accompagnement - convention de partenariat avec la résidence médicalisée COS St-Philibert
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2021_21A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 07/07/2021
Convention de partenariat avec la résidence médicalisée COS St-Philibert
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-015
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/04/2017
Résidence Abrioux - conventions de mise à disposition de logements pour les associations Le Renouveau et l'ACODEGE
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-015A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/04/2017
Convention avec le Renouveau pour la mise à disposition de logements à la résidence Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-015bis
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/04/2017
Convention avec le CHRS Herriot de l'ACODEGE pour la mise à disposition de logements à la résidence Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-017
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/04/2017
Accès aux données de la CAF pour les travailleurs sociaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-017A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/04/2017
Convention avec la CAF pour l'utilisation de données par les travailleurs sociaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2008-009
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/03/2008
Avenant conventionCCAS-SDAT-Prise en charge des personnes en grande souffrance psychique
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2008-010
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/03/2008
Règlement des frais d'autoroute - Convention CCAS/SAPRR/Trésorerie du CCAS
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2008-013
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 04/03/2008
Programme bucco-dentaire - Convention d'intervention dans les classes de CM1
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-023A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Convention avec L'ANCRE
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-023B
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Convention avec L'ANCRE
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-041
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Convention de partenariat - Crésus Bourgogne
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-041A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Convention avec le Crésus Bourgogne
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-042
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 09/06/2009
Convention Revenu de Solidarité Active avec la Caisse d'Allocation Familiales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_40
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 06/10/2022
Conférence des financeurs - actions de prévention de la perte d'autonomie - convention avec Dijon Métropole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_40A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 06/10/2022
Convention avec Dijon Métropole sur le financement des actions de prévention de la perte d'autonomie-conférence des financeurs
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_42
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 06/10/2022
Résidence Abrioux - Dépenses pour les installations dans la nouvelle résidence - avenant à la convention de refacturation avec Habellis
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2022_42A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 06/10/2022
Avenant à la convention de refacturation avec Habellis pour les dépenses des installations dans la nouvelle résidence Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS