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GD2016-12-01_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions sous maîtrise d'ouvrage de l'Inter CLE et portées dans le cadre du contrat de nappe - Années 2016-2017
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2016-12-01_023A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
ANNEXES - Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions sous maîtrise d'ouvrage de l'Inter CLE et portées dans le cadre du contrat de nappe - Années 2016-2017
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2016-12-01_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
Coopération décentralisée dans le domaine de l'eau et de l'assainissement - Mise en oeuvre de la loi dite loi Oudin Santini n°2005-95
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2016-12-01_024A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
ANNEXES - Coopération décentralisée dans le domaine de l'eau et de l'assainissement - Mise en oeuvre de la loi dite loi Oudin Santini n°2005-95
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Suppression des branchements en plomb - Programme 2011 - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône, Méditerranée et Corse
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Protection de la Nappe Sud - Animation et financement de l'Inter CLE Vouge - Ouche 2011 - Convention entre les collectivités concernées
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-11-17_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Approbation du zonage d'assainissement de la commune de Magny-sur-Tille avant mise en enquête publique
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Approbation du projet de zonage assainissement de la commune de Plombières-Lès-Dijon avant mise en enquête publique
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Approbation du projet de zonage assainissement de la commune de Daix avant mise en enquête publique
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_059
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Approbation du projet de zonage assainissement de la commune de Hauteville-Lès-Dijon avant mise en enquête publique
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_060
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Approbation du projet de zonage assainissement de la commune de Talant avant mise en enquête publique
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_061
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Approbation du projet de zonage assainissement de la commune de Fontaine-Lès-Dijon avant mise en enquête publique
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_062
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Approbation de la convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la Société Mulot et Petitjean
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_063
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Approbation des conventions relatives aux modalités d'attribution des aides de l'Agence de l'Eau en matière d'investissement aux concessionnaires
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_064
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Collecteur de stockage de la Coulée Verte à Talant - Versement d'une participation financière de Talant à l'agglomération dijonnaise
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Contrat d'affermage Marsannay-la-Côte et Perrigny-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Contrat d'affermage Ahuy - Chenôve - Hauteville-lès-Dijon - Ouges - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Contrat d'affermage Longvic - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Contrat d'affermage Est dijonnais - Fonds de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT