Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Centre 4-Approbation du cahier des charges

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Centre commercial - Acquisition de la salle du centre d'arts et de loisirs

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Gestion des eaux-Création d'un Etablissement Public de Coopération Intercommunale unique à l'échelle du bassin versant de l'Ouche-Proposition de périmètre

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré-27, rue Jean-Baptiste Baudin-Cession d'un immeuble à la société Logivie

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré-35-37, rue Chabot Charny-Cession d'un immeuble à la société Logivie

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré-Rue Auguste Blanqui-Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'emprises foncières-Cession à Dijon Habitat

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Secteur route d'Ahuy-Intervention de l'Etablissement Public Foncier des Collectivités de Côte d'Or

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Eco-quartier Montmuzard-Allée Claude Guyot-Acquisition d'une parcelle de terrain sur la société Villéo-Modification de l'emprise foncière de l'allée piétonne

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : 5A, rue du Lycée-Adjudication initiale infructueuse-Cession de l'immeuble par voie d'adjudication

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : 15bis, rue Général Fauconnet-Renonciation à acquérir un bien sans maître

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise-Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique-Rapport spécial annuel-Année 2012

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rues Berlier et des Péjoces, quai Etienne Bernard-Déclassement du domaine public communal d'emprises foncières-Engagement des formalités administratives préalables

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE