Objet : 22 A rue Guy de Maupassant - Acquisition d'une propriété bâtie

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - 22 A rue Guy de Maupassant - Acquisition d'une propriété bâtie

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Chemin du Fort de la Motte Giron - Centre de Formation d'Apprentissage du Bâtiment et des Travaux Publics - Avenant n°4 au bail emphytéotique du 19 août 1971 consenti à l'association "Bâtiment CFA Bourgogne"

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Chemin du Fort de la Motte Giron - Centre de Formation d'Apprentissage du Bâtiment et des Travaux Publics - Avenant n°4 au bail emphytéotique du 19 août 1971 consenti à l'association "Bâtiment CFA Bourgogne"

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Tènements fonciers 29-63 avenue de Langres et 28-30 rue Edmé Verniquet – Réalisation d'une opération d'aménagement d'ensemble de construction d'habitat – Acquisition par la Ville de terrains sur Dijon Métropole - Cession par promesse synallagmatique de vente à la société GHITTI Immobilier

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rente de Giron - Cession de parcelles au Grand Dijon

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Rente de Giron - Cession de parcelles au Grand Dijon

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : 7, rue Docteur Chaussier - Cession d'un ensemble immobilier - Engagement de la consultation

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - 7, rue Docteur Chaussier - Cession d'un ensemble immobilier - Engagement de la consultation

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Clemenceau-Boudronnée - Cession d'une emprise foncière à la SNC Ibis Clemenceau

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Clemenceau-Boudronnée - Cession d'une emprise foncière à la SNC Ibis Clemenceau

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Avenue Jean Jaurès - Boulevard des Diables Bleus - Emplacement réservé n°75 - Aménagement d'un giratoire - Acquisition d'emprises foncières sur le Groupe Guyot - Sotad

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Avenue Jean Jaurès - Boulevard des Diables Bleus - Emplacement réservé n°75 - Aménagement d'un giratoire - Acquisition d'emprises foncières sur le Groupe Guyot - Sotad

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : 19, rue Montmartre - Emplacement réservé n°78 - Acquisition d'une emprise foncière sur la SCI Egalité Montmartre

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - 19, rue Montmartre - Emplacement réservé n°78 - Acquisition d'une emprise foncière sur la SCI Egalité Montmartre

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rues Guy de Maupassant et de la Charmette - Réalisation d'une opération d'habitat à loyer modéré - Déclassement du domaine public communal - Cession par bail emphytéotique d'un tènement foncier à Grand Dijon Habitat

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rues Guy de Maupassant et de la Charmette - Réalisation d'une opération d'habitat à loyer modéré - Déclassement du domaine public communal - Cession par bail emphytéotique d'un tènement foncier à Grand Dijon Habitat

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Objet : 2-10, quai Nicolas Rolin - Acquisition d'une emprise de terrain

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : 2-10, quai Nicolas Rolin - Acquisition d'une emprise de terrain

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Gestion des eaux-Création d'un Etablissement Public de Coopération Intercommunale unique à l'échelle du bassin versant de l'Ouche-Proposition de périmètre

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