Objet : Taux d'imposition pour 2017 : Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants de la commune de Bretenière

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création du service commun « Direction générale des services " entre la Communauté urbaine du Grand Dijon, la ville de Dijon et le CCAS de la ville de Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Création du service commun « Direction générale des services " entre la Communauté urbaine du Grand Dijon, la ville de Dijon et le CCAS de la ville de Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation des représentants du Grand Dijon au sein d'organismes extérieurs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Cotisation minimum de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) – Détermination des bases de référence

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision modificative n°4 pour l'année 2012

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Installation d'une nouvelle conseillère communautaire

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Délégations de compétences du Conseil au Président – Subdélégations de signature -Mise à jour

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mise à disposition d'un agent auprès de l'Université de Bourgogne

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création d'un poste d'agent d'animation qualifié

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Additif au dispositif du régime indemnitaire

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Recrutement d'un chargé de communication

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Renouvellement du contrat du responsable du développement économique

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Débat d'orientations budgétaires pour 2011

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mise en place d'un contrat de crédit bail optimisé pour le financement des rames de tramway

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Prise de participation de la commune de Plombières-les-Dijon au capital de la SPLAAD

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création du Syndicat intercommunal d'aménagement de la Tille, de la Norges et de l'Arnison (SITNA) et dissolution du Syndicat du Ru de Pouilly

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Convention de groupement de commandes avec la communauté d'agglomération dijonnaise, la ville de Dijon, les régies personnalisées de la Vapeur et de l'Opéra de Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon et la commune de Marsannay-l

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Avenant 2 au lot 3 des assurances du Grand Dijon : Dommages aux biens - Adjonction d'un contrat bris de machine en tous lieux pour un GPS mobile

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES