GD2006-06-29_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice 2005 sur le budget 2006
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-06-29_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Budget supplémentaire 2006 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-06-29_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Modification de l'attribution de compensation - Application de l'article 57 de la loi SRU
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-06-29_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-06-29_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Abattement de la taxe professionnelle en faveur des diffuseurs de presse
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-06-29_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Crématorium - Rapport du délégataire pour 2005
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-06-29_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/06/2006
Entretien des espaces verts - Lancement d'un appel d'offres
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-06-28_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2006
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-06-28_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
4ème Rencontres Nationales des SCOT 19 et 20 Septembre 2007 - Demande de subvention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-06-28_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Recrutement de personnel saisonnier à l'UIOM pour le mois d'août 2007
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-06-28_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Création d'un poste d'adjoint administratif
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-06-28_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Compte de Gestion 2006 du budget principal et des budgets annexes présenté par Madame le Trésorier de la Communauté de l'Agglomération dijonnaise.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-06-28_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Affectation des résultats de l'exercice 2006
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-06-28_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Budget supplémentaire 2007 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-06-28_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Admissions en non valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-06-28_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Modification de l'attribution de compensation - Application de l'article 57 de la loi SRU
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-06-28_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées
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GD2007-06-28_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Patrimoine - Nettoyage des locaux de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - lancement d'un appel d'offres.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-06-28_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Convention d'affermage de l'exploitation du crématorium - Avenant n°1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/09/2016
Désignation des membres de la commission de délégation de service public
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES