GD2010-12-16_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Budget Primitif pour 2011 - Budget principal et budgets annexes - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Budget principal et budgets annexes : définition et modification des méthodes d'amortissement des immobilisations, institution d'une provision sur le budget annexe des transports
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-12-16_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/12/2010
Attribution de compensation pour 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Octroi d'une subvention pour l'année 2010 à la Mutuelle Nationale Territoriale
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Octroi d'une subvention pour l'année 2010 à la Mutuelle des Agents Communaux et Assimilés de l'Agglomération Dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Création de postes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Attribution de compensation pour 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Dotation de solidarité communautaire pour 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_006A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Dissolution de la ZA Bretenière - Clôture du budget.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Décision Modificative n°1 aux budgets 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur - Régie de recettes du Parking Darcy - Décharge de responsabilité et remise gracieuse
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Communauté urbaine - tarification des services au 1er janvier 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-02-16_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/02/2012
Recrutement de deux agents occasionnels dans le cadre de la mission Tram
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Contrat Ambitions Côte d'Or entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise et le Conseil général de Côte d'Or
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Modification des compétences du Grand Dijon - Adoption d'une compétence "énergie"
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Compétence voirie - Modification de l'intérêt communautaire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-12-17_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Mission Tramway - Délégation de compétence du Conseil au Président - Compléments
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