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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/02/2012
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : construction de 13 logements BBC (8 PLUS - 5 PLAi) 2 A rue Albert Gayet à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/02/2012
Habitat à loyer modéré : Demande de subvention PLH - ORVITIS : acquisition - amélioration de 8 logements (5 PLUS - 3 PLAi) 10 rue Joseph Tissot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/02/2012
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - SCIC Habitat : acquisition en VEFA de 17 logements BBC (12 PLUS - 5 PLAi) "Résidence Oriade", 27 rue Philippe Guignard à Dijon
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/02/2012
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : construction de 22 logements BBC (15 PLUS - 7 PLAi) quartier du Clair Bois (lot 54) à Bressey-sur-Tille
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/02/2012
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - Villéo : construction de 16 logements BBC (11 PLUS - 5 PLAi) quartier du Clair Bois (lot 53) à Bressey-sur-Tille
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/02/2012
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - Villéo : acquisition en VEFA de 10 logements BBC (7 PLUS - 3 PLAi) "Résidence Les Pommerets", 27 rue du Quai à Longvic
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/02/2012
Subvention 2012 au Pôle d'Economie Solidaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Approbation de la Convention - cadre 2005 2008 à intervenir entre le Conseil Régional et la Communauté du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Ville de Talant - Quartier du Belvédère : demande de subvention pour l'étude relative à la recomposition de bâti figurant au dossier ANRU de l'Agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Mise en oeuvre du dispositif de relogement 2004 2008 : approbation du cahier des charges de la mission en vue du lancement de la procédure de consultation
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
PLH - Approbation de la convention de mise en oeuvre conjointe du programme d'actions établie entre la Communauté d'agglomération et la commune de Sennecey les Dijon
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
PLH - Approbation de la convention de mise en oeuvre conjointe des objectifs établie entre la Communauté d'agglomération dijonnaise et la commune de Bressey sur Tille
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Habitat locatif social - Foyer Dijonnais - Demande de subvention pour une opération de construction située rue Becquerel à Dijon - 3 logement PLUS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
PLH - Dispositif Accession - Conseil : approbation des conventions 2005 avec l'ADIL et le CDAH PACT
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Gens du voyage - Aire d'accueil de Chevigny Saint Sauveur : adoption de la tarification et du règlement intérieur
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Approbation d'une convention foncière et d'études avec la SAFER de Bourgogne
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Rue Fernand Holweck - Cession à "ICADE Promotion" - Implantation de l'INRAP
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Habitat à loyer modéré : Garantie d'emprunt : ORVITIS - Acquisition en VEFA de 9 logements "Villas des Petits Prés" à Daix
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Habitat à loyer modéré : Demande de subvention au titre du PLH - VILLEO : acquisition-amélioration de 8 logements (7 PLUS, 1 PLAI), Le Clos de la Tour à Bressey-sur-Tille
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2009
Habitat à loyer modéré : Demande de subvention au titre du PLH - ICF Sud-Est Méditerranée : changement d'usage, création de 3 logements en lieu et place de bureaux (2 PLUS, 1 PLAi), 1 allée de Chambéry à Dijon
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