Objet : 5 avenue Jean Jaurès - Résiliation de bail commercial

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Affaires foncières - Requalification de site de la SEITA - 2ème tranche - Cession à la SEMAAD - Acquisition d'une bande de terrain

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Renouvellement urbain - Bilan des acquisitions et cessions immobilières

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Objet : Avis sur le projet de PLU arreté de la commune de Cessey sur Tille

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Objet : Centre Régional des oeuvres universitaires et scolaires - CROUS de Dijon - Demande de subvention pour l'étude relative au logement étudiant

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Objet : PLH - Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne Champagne - Demande de subvention pour une opération d'acquisition en VEFA située avenue Roosevelt à Dijon - 15 logements PLUS

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : PLH - Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne Champagne - Demande de subvention pour une opération d'acquisition amélioration située 10 - 12 rue des Rosiers et 15 rue du 23 janvier à Dijon - 15 logements PLUS

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Objet : PLH - Habitat à loyer modéré - OPAC de Dijon - Demande de subvention pour une opération d'acquisition en VEFA située rue Folz à Dijon - 11 logements PLUS

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Objet : MOUS REHA - Approbation de l'avenant 2005

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Objet : Réseau métropolitain Rhin Rhone - Participation financière

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Objet : Observatoire Santé Social - Convention DDASS - Communauté d'agglomération dijonnaise

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Objet : Subvention exceptionnelle - Association "La voix de l'immigré"

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Objet : Soutien financier au Centre Régional d'Information Jeunesse - CRIJ

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Objet : Affaires foncières - Acquisition de terrains

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Objet : Convention de rénovation d'agglomération - Participation financière de la Communauté d'agglomération dijonnaise - Adoption du réglement d'intervention de la Communauté de l'agglomération dijonnaise - Programme 2005

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : SCIC Habitat Bourgogne Champagne - Demande de subvention pour une opération d'acquisition - amélioration située 18 rue Jacques Copeau à Dijon - 2 logements collectifs PLUS

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Objet : Habitat à loyer modéré : SCIC Habitat Bourgogne Champagne - Demande de subvention pour une opération d'acquisition - amélioration située 54 rue de la Cote d'Or à Dijon - 1 logements individuel PLUS

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Objet : Habitat à loyer modéré : SCIC Habitat Bourgogne Champagne - Demande de subvention pour une opération d'acquisition en VEFA située Clos des Argillières à Ahuy - 8 logements : 6 PLUS et 2 PLS

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Objet : Avis sur le projet de PLU arreté de la commune de Quétigny

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Objet : Avis sur le projet de PLU arreté de la commune de Saint Apollinaire

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