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GD2005-02-10_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2005
Asie - Raz de marée du 26 décembre 2004 - Attribution d'une aide exceptionnelle
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-02-10_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2005
Syndicat Mixte du Dijonnais - Modification des statuts
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-02-10_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2005
Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne à la suite de la vérification des comptes et de l'examen de la gestion de l'association Comité d'Action sociale des Personnels Communaux de l'Agglomération Dijonna
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-05-12_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/05/2005
Statuts - Modifications du siège de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-05-12_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/05/2005
Ressources humaines : Prise en charge des frais de déplacement pour les concours et examens
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-05-12_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/05/2005
Ressources humaines : Besoins occasionnels ou saisonniers - Création d'emplois
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-05-12_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/05/2005
Ressources humaines - Indemnisation d'un intervenant
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-05-12_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/05/2005
Répertoire des rues de l'agglomération dijonnaise - Fixation du tarif
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-03-17_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Ressources humaines - Refonte du régime indemnitaire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-03-17_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Vote du taux de taxe professionnelle pour 2005
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-03-17_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Reprise par la Communauté de l'agglomération dijonnaise du résultat au 31 décembre 2003 du budget annexe de la Zone d'Activités de la commune de Bretenières
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-03-17_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Finances - Décision modificative numéro 1 - Budget annexe de la Zone d'Activités de Bretenières
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-03-17_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Marchés publics - Rapport sur les marchés conclus en 2004 par la Communauté de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-03-17_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Complexe funéraire - Travaux d'extension du crématorium - Approbation du programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-03-17_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Ressources humaines - Avancement de grade
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-03-17_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Ressources humaines - Adhésion à l'association des collectivités territoriales et établissements publics utilisateurs de Civitas - ACTU
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-03-17_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Ressources humaines - Octroi de subvention pour l'année 2005 - Convention à passer avec le Comité d'Action Sociale
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Association Atmosf'air - Election d'un délégué
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Commission de délégation de service public - Renouvellement des membres
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Le Foyer Dijonnais - Election d'un représentant
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

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