Objet : Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités

Thème : FINANCES

Objet : Fiscalité - Instauration de la taxe forfaitaire sur les cessions à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Débat sur les orientations générales du projet de budget primitif 2007

Thème : FINANCES

Objet : Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Convention d'agglomération du 12 mai 2005 - Avenant : programme d'intervention et plan de financement - Participation de la Ville - Demandes de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Régie de la Vapeur - Demande de garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 46 500 - contracté auprès de la Société Générale

Thème : FINANCES

Objet : Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse d'intérêts de retards

Thème : FINANCES

Objet : Réforme de l'instruction budgétaire et comptable M 14 applicable au 1er janvier 2006 - Mise en place d'un régime de provisions basé sur des risques réels

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Union Luso Française Européenne Dijon - Construction de la maison du Sud, avenue de Stalingrad - Attribution d'une subvention

Thème : FINANCES

Objet : Délégation de pouvoirs au Maire à l'effet d'accomplir certains actes en vue d'en accélérer l'exécution - Gestion de la trésorerie de la Ville

Thème : FINANCES

Objet : Dotation de Solidarité Urbaine - Exercice 2005 - Rapport d'exécution

Thème : FINANCES

Objet : Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur

Thème : FINANCES

Objet : Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités

Thème : FINANCES

Objet : Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 3

Thème : FINANCES

Objet : Organismes de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Association des Professionnels Européens de la Carte d'Achat - Adhésion de la Ville

Thème : FINANCES

Objet : Création de divers tarifs - Extension du tarif réduit

Thème : FINANCES

Objet : Logements vacants depuis plus de cinq ans - Assujettissement à la taxe d'habitation

Thème : FINANCES