VD2006-11-06_1641
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD2006-11-06_1636
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Fiscalité - Instauration de la taxe forfaitaire sur les cessions à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles
FINANCES
VD2006-11-06_1637
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD2006-11-06_1607
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Débat sur les orientations générales du projet de budget primitif 2007
FINANCES
VD2006-11-06_1608
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Convention d'agglomération du 12 mai 2005 - Avenant : programme d'intervention et plan de financement - Participation de la Ville - Demandes de subventions
FINANCES
VD2006-01-30_1386
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD2006-01-30_1388
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Régie de la Vapeur - Demande de garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 46 500 - contracté auprès de la Société Générale
FINANCES
VD2006-01-30_1389
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse d'intérêts de retards
FINANCES
VD2006-01-30_1390
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/01/2006
Réforme de l'instruction budgétaire et comptable M 14 applicable au 1er janvier 2006 - Mise en place d'un régime de provisions basé sur des risques réels
FINANCES
VD2006-06-26_1506
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD2006-06-26_1508
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Union Luso Française Européenne Dijon - Construction de la maison du Sud, avenue de Stalingrad - Attribution d'une subvention
FINANCES
VD2006-06-26_1509
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Délégation de pouvoirs au Maire à l'effet d'accomplir certains actes en vue d'en accélérer l'exécution - Gestion de la trésorerie de la Ville
FINANCES
VD2006-06-26_1510
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Dotation de Solidarité Urbaine - Exercice 2005 - Rapport d'exécution
FINANCES
VD2006-06-26_1511
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2006-06-26_1512
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD2006-09-25_1558
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 3
FINANCES
VD2006-09-25_1559
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Organismes de subventions
FINANCES
VD2006-09-25_1560
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Association des Professionnels Européens de la Carte d'Achat - Adhésion de la Ville
FINANCES
VD2006-09-25_1561
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Création de divers tarifs - Extension du tarif réduit
FINANCES
VD2006-09-25_1562
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Logements vacants depuis plus de cinq ans - Assujettissement à la taxe d'habitation
FINANCES
