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VD2006-09-25_1583
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Association nouvelle du Stade Dijon Côte d'Or - Mise à disposition d'un terrain au stade Bourillot - Attribution d'une subvention - Convention
SPORTS
VD2006-09-25_1584
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Centre de loisirs du château de Pouilly - Accueil extrascolaire d'enfants - Convention à passer entre la Ville et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de Côte d'Or (ADPEP 21)
SPORTS
VD2006-06-26_1504
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Bassin de l'Ouche et de ses affluents - Elaboration d'un Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) - Avis du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD2006-06-26_1505
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Fourniture de produits de marquage routier et de panneaux de police - Mise en appel d'offres
[A classer];[A classer]
VD2006-06-26_1506
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Compte de gestion unique et compte financier de l'exercice 2005 - Information du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD2006-06-26_1508
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Union Luso Française Européenne Dijon - Construction de la maison du Sud, avenue de Stalingrad - Attribution d'une subvention
FINANCES
VD2006-06-26_1509
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Délégation de pouvoirs au Maire à l'effet d'accomplir certains actes en vue d'en accélérer l'exécution - Gestion de la trésorerie de la Ville
FINANCES
VD2006-06-26_1510
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Dotation de Solidarité Urbaine - Exercice 2005 - Rapport d'exécution
FINANCES
VD2006-06-26_1511
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2006-06-26_1512
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD2006-06-26_1513
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Personnel municipal - Nouveau restaurant d'entreprise - Reprise en gestion directe par la Ville - Suivi budgétaire et comptable
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Retrait de la Communauté de Communes de la Vallée de l'Ouche
[A classer];[A classer]
VD2006-06-26_1515
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Edition d'un ouvrage consacré à la ville de Dijon - Marché à passer entre la Ville et la société Cercle d'Art
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Téléphonie - Fourniture, installation et maintenance d'une nouvelle architecture téléphonique - Dialogue compétitif - Signature du marché
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Gestion des bases de données informatiques de la Ville - Maintenance des logiciels - Marché négocié à passer entre la Ville et la société Oracle
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Etat civil - Maintenance des logiciels - Marché négocié à passer entre la Ville et la société Arpège
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/06/2006
Activités liées à l'enfance et à la jeunesse - Développement du logiciel de gestion et de facturation - Marché négocié à passer entre la Ville et la société Sigec
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Centre Communal d'Action Sociale - Mise à disposition de moyens et de services de la Ville - Convention
SOLIDARITÉ
VD2006-09-25_1555
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/09/2006
Groupement régional de santé publique - Adhésion et représentation de la Ville
SOLIDARITÉ