Objet : Adhésion de Fénay - Mise en oeuvre de la compétence déchets - Contrats passés par le SIVOM de Saulon-la-Chapelle - Avenants et conventions à passer

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Adhésion de Fénay - Mise en oeuvre de la compétence déchets - Rachat de bacs à couvercle jaune - Acte administratif à passer

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Adhésion de Fénay - Mise en oeuvre de la compétence déchets - Création d'une zone de perception de la TEOM

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Adhésion de Fénay - Approbation des modalités de mise à disposition des moyens, des droits et des obligations affectés au service public d'adduction et de distribution d'eau potable sur le territoire de la commune de Fénay par la commune de Fénay à la C

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Objet : Collecte et Tri des Déchets - Valorisation des matériaux - Contrats de reprise à passer avec les repreneurs

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Objet : Cartographie sonore de l'agglomération dijonnaise. Lancement d'une consultation.

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Objet : Etude paysagère sur le canton de Fontaine-les-Dijon - Participation financière

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Objet : Subvention à l'Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL)

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Objet : Collecte et tri des déchets - Soutiens techniques et financiers de la société agréée Adelphe - Contrat de valorisation des déchets d'emballages ménagers pour la période 2007/2012

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Objet : Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie - Site Montmuzard - Bail emphytéotique - Extension de l'assiette foncière - Avenant 1

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Objet : Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie. Attribution des marchés de travaux pour les lots 4, 6, 7, 8, 9,10, 11, 12, 13, 14, 15 et 16.

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Objet : Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie - Validation des besoins et du dispositif d'appel d'offres pour les lots 02, 03 et 05.

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Objet : Redevance spéciale "gros producteurs" - actualisation des tarifs pour l'année 2007

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Objet : Collecte et traitement des déchets - UIOM - actualisation des tarifs de l'installation pour 2007

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Objet : Collecte et traitement des déchets - centre d'enfouissement technique - actualisation des tarifs de l'installation pour 2007

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Objet : Collecte et tri des déchets - autorisation d'accès aux déchetteries du SMICTOM de la Plaine Dijonnaise - renouvellement de la convention

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Objet : ENVIRONNEMENT- Redevance gros producteurs - Création de nouveaux tarifs

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Objet : ENVIRONNEMENT- Accueil des déchets textiles en déchetteries - Convention à passer

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Objet : Adhésion de Fénay - Approbation des modalités de mise à disposition des moyens affectés au service public de l'assainissement collectif sur le territoire de la commune de Fénay par la commune de Fénay à la Communauté de l'agglomération dijonnaise

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Objet : Collecte et Tri - Acquisition d'un camion grue au GNV - Lancement appel d'offres

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