VD2006-12-18_1696
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Provisions budgétaires - Autorisation de reprise et ajustement annuel
FINANCES
VD2006-12-18_1697
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD2006-12-18_1698
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD2006-12-18_1689
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2006
FINANCES
VD2006-12-18_1690
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2007
FINANCES
VD2006-12-18_1691
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 5
FINANCES
VD2006-12-18_1692
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Parc des expositions et des congrès - Rénovation et développement - Etude - Demandes de subventions
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Ouverture de crédit de trésorerie - Convention à passer entre la Ville et Dexia Crédit Local de France
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Quartier des Violettes - Surveillance des habitations - Participation exceptionnelle de la Ville au financement
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2006-12-18_1670
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Pôle « petite enfance » - Déplacement du Relais Assistantes Maternelles (R.A.M.) - Restructuration-rénovation des locaux de la crèche - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres - Demande de permis de construire - Demandes de subventions
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Unité Centrale de Production Alimentaire (U.C.P.A.) - Service de livraison des repas à domicile du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Réalisation d'un bâtiment à ossature bois - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la procédure - Demandes de subventions - Demande de permis de construire
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Rue Vauban - Place Saint Fiacre - Aménagement d'un plateau piétonnier - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres des travaux - Demandes de subventions
FINANCES
VD2006-12-18_1654
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Budget Primitif pour l'exercice 2007 - Rapport général
FINANCES
VD2006-05-15_1440
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/05/2006
Conservatoire National de Région - Fixation des tarifs à compter de l'année scolaire 2006- 2007
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/05/2006
Organismes divers - Attribution de subventions
FINANCES
VD2006-05-15_1450
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/05/2006
Taxe locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD2006-11-06_1638
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 4
FINANCES
VD2006-11-06_1640
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 06/11/2006
Maison de retraite "Saint Philibert" - Demande de garantie de la Ville pour le remboursement de deux emprunts d'un montant total de 4 200 000 -
FINANCES
