Objet : Société coopérative Tom's 3 D - Demande de subvention de 1 800 euros

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention de l'action 100 métiers pour 100 femmes

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - NEOLIA : Demande de subvention pour l'acquisition en VEFA de 6 logements PLUS, quartier Junot, rue de Chateaubriand à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - NEOLIA : Demande de subvention pour l'acquisition en VEFA de 7 logements PLUS, 66-70 rue du Faubourg Raines à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - OPH 21 - Mobilisation de la garantie communautaire pour deux prêts DEXIA concernant 5 logements PLS rue des Caneuliers à Fontaine-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Accueil des Gens du voyage : Approbation de la convention entre l'Etat et la Communauté d'agglomération relative à l'Aide à la Gestion des Aires d'Accueil (AGAA) versée pour les aires de la Cité des Peupliers (Dijon) et des Quatre Poiriers (Chevigny-S

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Affaires foncières - Dijon - 14, rue Hugues Picardet - Acquisition d'une propriété

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Affaires foncières - Dijon - 66, avenue Jean Jaurès - Acquisition d'une propriété

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : World Food Forum - Subvention attribuée au titre de la manifestation de novembre 2005 - Changement d'attributaire

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Animation des Espaces Publics Numériques de l'agglomération dijonnaise - Convention de partenariat avec la MJC de Chenôve

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Adhésion de Fénay - Mise en oeuvre de la compétence déchets - Contrats passés par le SIVOM de Saulon-la-Chapelle - Avenants et conventions à passer

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Adhésion de Fénay - Mise en oeuvre de la compétence déchets - Rachat de bacs à couvercle jaune - Acte administratif à passer

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Adhésion de Fénay - Mise en oeuvre de la compétence déchets - Création d'une zone de perception de la TEOM

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Adhésion de Fénay - Approbation des modalités de mise à disposition des moyens, des droits et des obligations affectés au service public d'adduction et de distribution d'eau potable sur le territoire de la commune de Fénay par la commune de Fénay à la C

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Collecte et Tri des Déchets - Valorisation des matériaux - Contrats de reprise à passer avec les repreneurs

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Cartographie sonore de l'agglomération dijonnaise. Lancement d'une consultation.

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Stade d'athlétisme du Grand Dijon - avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre concernant la construction de la tribune

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Stade d'athlétisme du Grand Dijon - Tarification applicable à partir du 1er janvier 2007

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Provisions budgétaires - Autorisation de reprise et ajustement annuel

Thème : FINANCES

Objet : Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités

Thème : FINANCES