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GD2006-02-09_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Morey Saint Denis
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Collonges Les Premières
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Modification du PLU de Dijon - Avis de la Communauté sur les dispositions du PLU concernant la zone d'aménagement concerté (ZAC) « Parc Valmy »
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Participation au MIPIM (Marché International des Professionnels de l'Immobilier) du 14 au 17 mars 2006 - Subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-02-09_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Zone extension Capnord à Saint Apollinaire - Convention publique d'aménagement avec la SEMAAD - Garantie d'emprunt
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-02-09_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Parc Mazen Sully à Dijon - Convention publique d'aménagement avec la SEMAAD - Garantie d'emprunt
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-02-09_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Intérêt communautaire - Garantie d'emprunt pour le logement locatif public
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Lettres Globales de Financement Pluriannuel 2006-2008 entre la Caisse des Dépôts et Consignations, le Grand Dijon et les six opérateurs d¿habitations à loyer modéré intervenant sur le territoire de l'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Logement à loyer modéré - Accord triennal 2006-2008 entre l'Union d'Economie Sociale pour le Logement (UESL) et la Communauté de l'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Convention à intervenir avec la Société Anonyme de Crédit Immobilier Bourgogne Nord-Côte d'Or-Yonne en faveur des accédants et propriétaires occupants modestes du parc privé ancien
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Convention 2006-2008 entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Côte d'Or et la Communauté de l'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
PLH - Habitat à loyer modéré : OPAC de DIJON - Demande de subvention pour une opération de construction à Dijon Quartier Greuze 1ère tranche (37 logements PLUS CD)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
PLH - Habitat à loyer modéré : OPAC de DIJON /Demande de subvention pour une opération de construction à Dijon Quartier Greuze 2ème tranche (26 logements PLUS CD)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
PLH - Approbation de la convention de mise en oeuvre conjointe des objectifs établie entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise et la commune de Magny-sur-Tille.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement : approbation des conventions de délégation de gestion 2006-2008 à établir avec l'Etat et l'ANAH
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Aides à la pierre pour le logement : approbation de la convention de mise à disposition des services de l'Etat pour l'exercice de la délégation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Affaires foncières - 66, avenue Jean Jaurès à Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2006-02-09_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Ressources Humaines - Octroi de subvention pour l'année 2006 - Convention à passer avec le Comité d'Action Sociale
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-02-09_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Ressources Humaines - Création d'un poste de contractuel de chargé de mission pour la mise en application de la politique en faveur du « vélo »
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-02-09_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Ressources Humaines - Créations de postes : avancement de grades, promotion interne, prévisions budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES