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VD2007-06-25_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/06/2007
Exercice 2006 - Affectation des résultats
FINANCES
VD2007-06-25_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/06/2007
Budget Supplémentaire de l'exercice 2007 - Décision modificative n°2 - Approbation
FINANCES
VD2007-06-25_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 25/06/2007
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2006 - Approbation
FINANCES
VD2007-03-26_001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Imposition directe locale - Fixation du taux des trois taxes applicables en 2007
FINANCES
VD2007-03-26_062
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Assurance « dommages aux biens » de la Ville - Marché passé entre la Ville et le cabinet Paris Nord Assurances Services - Lot n°1 : contrat de première ligne , avenant n°1 - Lot n°2 : contrat de deuxième ligne , résiliation
FINANCES
VD2007-03-26_063
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Maison des Associations - Modification du règlement intérieur - Approbation
FINANCES
VD2007-03-26_064
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Matériel de nettoiement de chaussées - Marché passé entre la Ville et la société Eurovoirie - Résiliation
FINANCES
VD2007-03-26_065
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure (SIOS) - Dépenses de fonctionnement - Calcul des taux de répartition - Modification
FINANCES
VD2007-03-26_066
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure (SIOS) - Composition du comité syndical : modification - Représentation de la Ville
FINANCES
VD2007-03-26_067
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Constitution d'un réseau de fibres optiques indépendant entre la Ville, l'Etat, la Région Bourgogne et le Département de la Côte d'Or - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel doffres - Convention
FINANCES
VD2007-03-26_068
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Système d'Information Ressources Humaines - Prestations d'assistance technique et de formation - Marché à bons de commande à passer entre la Ville et la société Sedit Marianne
FINANCES
VD2007-03-26_069
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Taxes d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD2007-03-26_070
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Maison de retraite "La Providence" - Rénovation et restructuration - Modification de la garantie accordée par la Ville pour le remboursement de quatre emprunts
FINANCES
VD2007-03-26_071
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Maison de retraite "Saint Philibert" - Rénovation et restructuration - Modification de la garantie accordée par la Ville pour le remboursement de deux emprunts
FINANCES
VD2007-03-26_072
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Vente de matériel d'imprimerie de la Ville - Régularisation
FINANCES
VD2007-03-26_073
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Camping du Lac - Suppression du budget annexe
FINANCES
VD2007-03-26_074
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
FINANCES
VD2007-03-26_075
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Garage municipal - Acquisition de véhicules au nom du groupement de commandes Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de la Vapeur et du Grand Théâtre - Mise en appel d'offres ouvert - Adjonction : location de véhicules frigorifiques au bénéfice de la Ville
FINANCES
VD2007-03-26_059
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD2007-03-26_060
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n°1
FINANCES