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CCAS-2007-063
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 30/11/2007
Débat d'orientations budgétaires
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-064
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 30/11/2007
Règlement intérieur alcool
PERSONNEL
CCAS-2007-065
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 30/11/2007
Demande de subvention UDCCAS21
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2007-066
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 30/11/2007
Recrutements EHPAD
PERSONNEL
CCAS-2007-067
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 30/11/2007
Convention avec la SDAT - Prise en charge des personnes en grande souffrance psychique
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2007-068
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 30/11/2007
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu octobre 2007
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2007-069
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 30/11/2007
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu octobre 2007
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2007-070
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 30/11/2007
Composition du Conseil de Vie Sociale - résidences pour personnes âgées
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2007-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2007
Admission de créances en non-valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2007
Exercice 2006 - Approbation du compte de gestion
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2007
Approbation du compte administratif
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-034
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2007
Exercice 2006 - Affectation des résultats
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-035
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2007
Exercice 2007 - Budget supplémentaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2007
Résidences Port du Canal et Bégonias - avenants à convention
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2007-008
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2007
Centre Social Fontaine d'Ouche - Création de postes
PERSONNEL
CCAS-2007-009
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2007
Centre Social Fontaine d'Ouche - Mise à disposition de Personnel
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2007-010
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2007
Budget 2007- Décision modificative n°1
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-011
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2007
Déplacements des agents - remboursement des frais d'hébergement
FINANCES - DIVERS
CCAS-2007-012
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2007
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte rendu janvier et février 2007
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2007-013
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2007
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte rendu janvier et février 2007
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE

Collectivité

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Année

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Assemblée

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