Objet : Débat sur les orientations générales du projet de budget primitif 2008

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Objet : Débat sur les orientations générales du projet de budget primitif 2008

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Objet : Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée de septembre 2007 - Avis du Conseil Municipal

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Objet : Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Construction d'un Centre Municipal d'Initiation Sportive (C.M.I.S.) - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres - Demandes de subventions - Demande de permis de construire

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Objet : Centre social de la Fontaine d'Ouche - Reprise de la gestion par la Ville

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Objet : Musée des Beaux-Arts - Rénovation - Première phase - Monuments historiques - Mise en appel d'offres

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Objet : Patrimoine mondial de l'UNESCO - Adhésion de la Ville à l'association pour le classement des vignobles des Côtes de Nuits et Beaune, des villes de Dijon et Beaune

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Objet : Instauration d'un droit de préemption de la Ville sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce et les baux commerciaux

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Objet : Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée de septembre 2007

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Objet : Actions de prévention spécialisée - Convention à passer entre la Ville et le Département de la Côte d'Or

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Objet : Restructuration du Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Première phase - Ajustement du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle - Signature des marchés - Demandes de subventions

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Objet : Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne à la suite de la vérification des comptes et de l'examen de la gestion de la Ville - Exercices 2000 et suivants - Information du Conseil Municipal

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Objet : Installation des nouveaux délégués communautaires

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Objet : Motion

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Objet : Collecte et Traitement - Participation prévisionnelle des collectivités clientes aux charges de collecte et de traitement des déchets ménagers pour 2007

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Objet : Evaluation du contrat d'agglomération / CPER

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