GD2008-06-26_02
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2008
Compte de gestion 2007 du budget principal et des budgets annexes présentés par M. le Trésorier de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2008
Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice 2007 sur le budget 2008 - budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2008
Budget supplémentaire 2008 - budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/11/2008
Décision modificative n° 1 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/11/2008
Exonération de taxe professionnelle en faveur des cinémas art et essai
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/11/2008
Exonération de taxe professionnelle en faveur des jeunes entreprises innovantes et universitaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/11/2008
Création d'un 2ème emploi fonctionnel de Directeur général adjoint
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/11/2008
Commission d'Appel d'Offres - Elections
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/11/2008
Débat d'orientation budgétaire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Budget primitif 2009 - Budget annexe de la décharge des produits inertes et des DASRI - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Création de postes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Stade d'athlétisme Colette BESSON - Tarification applicable à partir du 1er janvier 2009
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Gens du voyage - Adoption de la tarification 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Accord-cadre pour la constitution d'une cartographie 3 D et la réalisation de maquettes animées à destination du grand public - Attribution du marché
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Accord-cadre pour la fourniture de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'évolution du Système d'Information Géographique - Attribution du marché
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Convention d'échange de données cadastrales avec l'Institut National de l'Origine et de la Qualité
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Octroi d'une subvention au Comité d'action sociale (CAS) pour l'année 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Octroi d'une subvention à la MACAAD pour l'année 2009
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Octroi d'une subvention à la MNT pour l'année 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2008
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
