VD2008-05-19_050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/05/2008
Taxe Locale d'équipement - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2008-05-19_051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/05/2008
Taxe d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD2008-05-19_052
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/05/2008
Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
FINANCES
VD2008-05-19_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/05/2008
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2008
FINANCES
VD2008-05-19_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/05/2008
Taxe Locale d'équipement - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2008-05-19_049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 19/05/2008
Taxe Locale d'équipement - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2008-12-15_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n°5
FINANCES
VD2008-12-15_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2008
FINANCES
VD2008-12-15_039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2009
FINANCES
VD2008-12-15_040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2008-11-03_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 03/11/2008
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 4
FINANCES
VD2008-11-03_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 03/11/2008
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2008
FINANCES
VD2008-11-03_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 03/11/2008
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD2008-11-03_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 03/11/2008
Sa d'Hlm "Le Foyer Dijonnais" - Réaménagement de dix contrats d'emprunt d'un montant total de 16 741 059,55 - Demande de modification des garanties accordées par la Ville
FINANCES
VD2008-12-15_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2008
Budget primitif pour l'exercice 2009 - Rapport général
FINANCES
VD2008-06-30_054
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Année 2008 - Demandes de subventions
FINANCES
VD2008-06-30_055
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD2008-06-30_056
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2008-06-30_057
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Dotation de Solidarité Urbaine - Exercice 2007 - Rapport d'exécution
FINANCES
VD2008-06-30_058
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/06/2008
Association pour la Démocratie et l'Education Locale et Sociale (ADELS) - Adhésion de la Ville
FINANCES
