Objet : 10-12, rue Cazotte - Acquisition de locaux

Thème : URBANISME

Objet : Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Projet de rénovation du centre commercial - Acquisition de la cellule commerciale n°8

Thème : URBANISME

Objet : Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Projet de rénovation du centre commercial - Acquisition de la cellule commerciale n°20

Thème : URBANISME

Objet : Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Projet de rénovation du centre commercial - Acquisition de la cellule commerciale n°54

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Point Relais de la Maison de l'Emploi du bassin dijonnais - Acquisition en Vente en l'Etat Futur d'Achèvement sur l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Approbation du contrat de réservation - Demandes de subventions

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté Marc Seguin - Aménagement de la voie transversale - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Participation de la Ville

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Objet : Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Intégration des communes de Chenôve et de Talant - Augmentation de capital

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Objet : Eco-quartier Hyacinthe Vincent - Rue Angélique Ducoudray - Rétrocession des espaces publics - Convention à passer entre la Ville et la Société Nationale Immobilière

Thème : URBANISME

Objet : Tènement foncier 114-124, rue Monge - Réalisation d'un programme immobilier - Cession à la société Icade Promotion Grand Est

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Objet : Quartier Clemenceau - Suppression de servitudes de passages publics piétonniers et cession de droits de passage à la copropriété Saint-Nicolas

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Logement à loyer modéré - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Reconstitution de l'offre de logements à loyer modéré - Construction de cinq logements 16, quai de Belfort - Acquisition - amélioration de huit logements 15, avenue de Marbotte et de six logements 10, rue Neuve Bergère - Participation de la Ville

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Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Logement à loyer modéré - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Construction de dix logements rue d'Alembert, trente logements avenue Champollion, vingt-trois logements dans la Zone d'Aménagement Concerté Marc Seguin, vingt logements 44 à 48, rue Charles Dumont - Participation de la Ville

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Objet : Logement à loyer modéré - 3, rue Meyerbeer - Cession d'une propriété bâtie au Foyer Dijonnais

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Objet : Logement à loyer modéré - 43, rue de Larrey - Cession d'une propriété bâtie à Orvitis

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Objet : Logement à loyer modéré - 13, chemin du Pré Versé - Cession d'une parcelle de terrain à Orvitis

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Objet : Classement d'une voie et déclassement d'emprises foncières du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables

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Objet : Logement à loyer modéré - 36, cours Général de Gaulle - Cession de sept appartements à la Société Civile Immobilière et de Construction Habitat Bourgogne

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Objet : 6B, rue Auguste Fremiet - Cession d'une parcelle de terrain

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Objet : Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Projet de rénovation du centre commercial - Acquisition de la cellule commerciale n°24

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Objet : 42, rue de Chenôve - Acquisition d'une propriété bâtie

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