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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
SCI « Espace de la Breuchillière » - Rachat de bâtiments propriété de la fondation « Transplantation » - Demande de garantie à hauteur de 50 % pour la réalisation d'un emprunt d'un montant de 1 272 000 - auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-Comté
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
SCI « CAT Dijon » - Construction de la crèche Ville-entreprises « La maison des fées » - Demande de garantie à hauteur de 50 % pour la réalisation d'un emprunt d'un montant de 1 442 000 - auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-Comté
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Groupement de commandes Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra de Dijon - Acquisition de véhicules - Mise en appel d'offres - Signature des marchés
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Location au Sénateur - Maire de locaux propriété de la Ville - Convention
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Acquisition d'un logiciel de gestion des marchés - Création d'un groupement de commandes entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Développement de l'administration électronique - Adhésion de la ville au GIP e - Bourgogne
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Contribution de la Ville aux dépenses de fonctionnement des groupes d'élus
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Bourses municipales - Année universitaire 2008 - 2009 - Attributions
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Rue Docteur Henry Berger - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise - Echange de parcelles de terrain avec l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Rue en Treppey - Déclassement partiel du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Locaux propriété de la Ville 2-4 ter, rue Sadi Carnot - Mise à la disposition de l'Association Dijonnaise d'Entraide des Familles Ouvrières (ADEFO) - Convention
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Divers bâtiments - Constructions ou travaux d'aménagement - Demandes de permis de construire
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Installations thermiques et aérauliques de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Lancement de la procédure - Signature du marché
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Installations thermiques et aérauliques de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n° 5
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Opérations de la Ville donnant lieu à des économies d'énergie - Registre national des certificats d'économie d'énergie - Demandes d'enregistrement
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Divers travaux de rénovation et d'aménagement dans les bâtiments de la Ville - Années 2009 et 2010 - Accord-cadre : modification du montant prévisionnel des travaux , signature
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Renouvellement du réseau électrique souterrain haute tension du quartier de la Fontaine d'Ouche - Convention de servitudes à passer entre la Ville et Electricité Réseau Distribution France
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Locaux propriété de la Ville 4 ter, rue Sadi Carnot - Mise à la disposition de la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail (SDAT) - Convention
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Supports électroniques d'information - Location et maintenance - Lancement de la consultation - Signature du marché
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Elagage et protection des arbres sur le domaine public, à proximité des réseaux électriques -Convention à passer entre la Ville et Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
