Objet : Tramway - Dijon - 51 avenue de Langres - Acquisition d'une maison

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - 32 avenue du Drapeau - Acquisition d'un garage

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Objet : Tramway - Dijon - 34 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - 42 avenue du Drapeau - Acquisition d'une propriété

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Objet : Tramway - Dijon - rue des Ateliers - Acquisition d'une parcelle de terrain

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Objet : Dijon - 34 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement

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Objet : Dijon - 4 avenue de Langres - Acquisition d'une maison

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Objet : Intermodalité - Pôle d'Echanges Multimodal - Gare de Dijon Ville - Certification - Enquête satisfaction

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Objet : Commission Intercommunale d'Accessiblité - Rapport annuel au Préfet

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Objet : Mise en oeuvre et exploitation de l'intermodalité billettique en Bourgogne - Convention cadre

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Objet : Gare des Transports Publics - Etude de faisabilité Condorcet-Rempart de la Miséricorde - Convention

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Objet : Avenant n° 1 au marché ayant pour objet la réalisation d'une enquête téléphonique sur les déplacements des ménages

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Objet : Observatoire des effets du tramway sur les transports, l'urbanisme et le cadre de vie : signature de la charte partenariale

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Objet : Convention avec la Société Gaz Réseau Distribution France concernant des travaux de déplacements et de protection des réseaux nécessités par la réalisation du tramway et par les aménagements du domaine public routier qui l'accompagnent

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Convention avec la Société Electricité Réseau Distribution France concernant des travaux de déplacements et de proctection des réseaux nécessités par la réalisation du tramway et par les aménagements du domaine public routier qui l'accompagnent

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Objet : Demande de subvention par l'association EVAD

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Objet : Règlement de transports scolaires - Modification des horaires de validité de la carte de transport scolaire Divia

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Objet : Délégation de Service Public par l'exploitation du réseau de transport public DIVIA - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Convention de délégation de service public de transport - Avenant n°16

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Recours à un contrat de partenariat public-privé pour la construction, la fourniture et la maintenance des équipements électriques et fourniture d'énergie électrique dans le cadre de la création de deux lignes de tramway - Désignation des membres de la C

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