Objet : Groupement de commandes Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra de Dijon - Acquisition de véhicules - Mise en appel d'offres - Signature des marchés

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Location au Sénateur - Maire de locaux propriété de la Ville - Convention

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Acquisition d'un logiciel de gestion des marchés - Création d'un groupement de commandes entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Développement de l'administration électronique - Adhésion de la ville au GIP e - Bourgogne

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Contribution de la Ville aux dépenses de fonctionnement des groupes d'élus

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2008

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Syndicat mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Rapport d'activités et compte administratif 2008

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Syndical intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du plateau de Chenôve - Rapport d'activités et compte administratif 2008

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Syndicat Intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du plateau de Chenôve - Modification des statuts

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Syndicat intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2008

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Dégradations commises lors d'une manifestation place de la Libération - Indemnisation de la Ville par l'Etat -Transaction

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Licence d'entrepreneur de spectacles vivants - Désignation de la personne physique titulaire de la licence pour le compte de la Ville

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Cimetière des Péjoces - Prestations de services - Marché à passer entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail (SDAT) - Signature

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Garage municipal - Vente de véhicules et matériels réformés

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Mise à disposition de fibres optiques du réseau de la Ville au bénéfice de tiers publics ou privés - Définition des modalités techniques, juridiques et financières - Convention-type

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Souscription d'abonnements à des périodiques et à des revues destinés aux services municipaux - Mise en appel d'offres ouvert - Lancement de la consultation - Signature du marché

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Restaurant du personnel et divers services de la Ville - Fourniture de denrées alimentaires et de plats cuisinés - Années 2010 à 2012 - Lancement de la consultation - Signature des marchés

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Conseil de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise - Désignation d'un représentant supplémentaire de la Ville

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Conseil Départemental d'Accès au Droit - Groupement d'Intérêt Public : adhésion de la Ville - Convention constitutive et annexe financière : approbation

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Législation funéraire - Loi du 19 décembre 2008 - Simplification et sécurisation des démarches des familles - Opérations de surveillance consécutives à un décès - Taux des vacations

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE