VD2009-12-14_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 3
FINANCES
VD2009-12-14_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2009
FINANCES
VD2009-12-14_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2010
FINANCES
VD2009-02-02_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2009
FINANCES
VD2009-02-02_034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
FINANCES
VD2009-02-02_035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Quartier des Violettes - Surveillance des habitations - Participation financière de la Ville - Années 2008 et 2009 - Convention
FINANCES
VD2009-02-02_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Musée des Beaux-Arts - Partenariats avec des entreprises ou des organismes privés - Tarification des prestations - Précision
FINANCES
VD2009-02-02_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
SCI « Espace de la Breuchillière » - Rachat de bâtiments propriété de la fondation « Transplantation » - Demande de garantie à hauteur de 50 % pour la réalisation d'un emprunt d'un montant de 1 272 000 - auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-Comté
FINANCES
VD2009-02-02_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
SCI « CAT Dijon » - Construction de la crèche Ville-entreprises « La maison des fées » - Demande de garantie à hauteur de 50 % pour la réalisation d'un emprunt d'un montant de 1 442 000 - auprès de la Caisse d'Epargne de Bourgogne Franche-Comté
FINANCES
VD2009-12-14_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Budget primitif pour l'exercice 2010 - Rapport général
FINANCES
VD2009-12-14_049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2009-12-14_050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Plan Climat Energie Territorial - Demandes de subventions
FINANCES
VD2009-11-09_043
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2009 - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD2009-11-09_044
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Virements, transferts et ouvertures de crédits - Décision modificative n°2
FINANCES
VD2009-11-09_045
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2009
FINANCES
VD2009-11-09_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Caisse de Crédit Municipal - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Année 2009 - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD2009-11-09_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Taxe d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD2009-11-09_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 09/11/2009
Allée des saules - Acquisition et installation de jeux destinés aux enfants - Demande de subvention du Fonds d'Intervention de Proximité de la Région Bourgogne
FINANCES
VD2009-05-11_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 11/05/2009
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD2009-03-30_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/03/2009
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
