Objet : Aménagement et développement du Grand Dijon - Porté à connaissance communautaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Programmation 2010 - Demande de subventions - Participation financière 2010

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Accession sociale à la propriété : convention 2010-2012 avec la SACICAP Bourgogne Nord

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Rapport d'activités 2009 du service Transports urbains

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Rapport d'activités 2009 du service Fourrière Automobile

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage " Réseaux" dans le cadre de la création des deux premières lignes de tramway - Marché complémentaire au marché 09-27

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Amorce - Extension de l'adhésion à l'association dans le cadre de la réalisation d'un réseau de chaleur et la prise de compétence énergie

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Maison de l'Environnement et de l'Architecture - Participation 2010 à la régie

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Atmosf'Air- Convention tri annuelle

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Réalisation du "Pôle sportif Europa" à Chenôve - Annulation de la demande de Déclaration d'Utilité Publique (DUP)

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Rapport sur les marchés publics conclus en 2009

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dijon - Rue Sully - Prolongement de l'esplanade Erasme - Acquisition d'une parcelle de terrain

Thème : QUESTIONS DIVERSES

Objet : Budget supplémentaire 2010 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Admissions en non-valeur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Modification de l'attribution de compensation - Article 57 de la loi SRU

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Actualisation des autorisations de programme

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Prise de participation des communes d'Ouges et de Longvic au capital de la SPLAAD

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création, exécution graphique et organisation évènementielle - Appel d'offre

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES