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VD2010-12-20_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Pôle d'Enseignement Supérieur de la Musique en Bourgogne - Convention d'objectifs passée entre la Ville et l'établissement - Année scolaire 2010-2011 - Avenant n° 2
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Régie personnalisée de l'Opéra de Dijon - Camerata Orchestre Dijon Bourgogne - Année 2011 Subventions de la Ville - Avenants à contrat et convention - Nouvelle convention d'objectifs
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Régie personnalisée de La Vapeur - Année 2011 - Subvention de la Ville
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Droits de reproduction photographiques des établissements culturels - Convention à passer entre la Ville et la Société des Auteurs dans les Arts Graphiques et Plastiques
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Musées - Programme prévisionnel des expositions temporaires pour l'année 2011 - Approbation - Demandes de subventions
CULTURE
VD2010-12-20_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Musées - Acquisitions et restaurations d'oeuvres - Droits d'auteur : convention à passer avec un artiste - Demandes de subventions
CULTURE
VD2010-12-20_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Bibliothèque municipale - Base bibliographique bourguignonne - Conventions passées entre la Ville et le Centre Régional du Livre - Evolution technique Avenant n° 1
CULTURE
VD2010-12-20_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Bibliothèque municipale - Appel à projet « numérisation » - Année 2011- Demandes de subventions
CULTURE
VD2010-12-20_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Camping du lac et port de plaisance du canal - Tarification : modification - Convention d'affermage passée entre la Ville et la Sarl Bourgogne Vacances Loisirs en Camping - Avenant n°4
COMMERCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Budget primitif pour l'exercice 2011 - Rapport général
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Rénovation urbaine - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Logement à loyer modéré - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Construction de soixante-dix-sept logements Magellan Nord 1 et Magellan Nord 2 (résidence Bougainville) , Magellan Sud 1 et Magellan Sud 2 (résidence La Pérouse) - Participation de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Rue de Montmuzard - Réalisation d'un programme immobilier - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession du site par promesse synallagmatique de vente à Villéo - Bail emphytéotique au profit de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise : avenant n°1 - Convention de rétrocession des espaces publics : approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
3-5, rue des Ecayennes - Clos Chauveau - Réalisation d'un programme de logements à loyer modéré - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Bail emphytéotique au profit de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Convention passée entre la Ville et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or : avenant n°2
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2010-12-20_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Quais du sud - Avenue Jean Jaurès - Convention de rétrocession des espaces publics : approbation 6 bis - 71, avenue du Drapeau - Collège Gaston Roupnel - Cession du site au Département de la Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
71, avenue du Drapeau - Collège Gaston Roupnel - Cession du site au Département de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Représentation de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Caisse des Ecoles Publiques de Dijon - Modification des statuts - Approbation - Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles Publiques de Dijon - Convention
EDUCATION
VD2010-12-20_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Contrat Enfance Jeunesse - Signature d'un contrat n°2 entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or pour la période 2010 à 2013 - Décision de principe
EDUCATION
VD2010-12-20_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Maison des Jeunes et de la Culture Dijon - Bourroches - Valendons - Locaux de l'ancienne école
PATRIMOINE
VD2010-12-20_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 20/12/2010
Installations thermiques et aérauliques de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Marché passé entre la Ville et la société CIE Dupaquier Sarl - Avenant n°1
ENERGIE - ENVIRONNEMENT