GD2010-06-24_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Convention avec l'Etat pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Réseau DIVIA - Convention constitutive de groupement de commandes concernant des travaux d'aménagements pour les bus - Constitution d'un groupement de commandes avec la ville de Talant
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chenôve
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chevigny Saint Sauveur
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Longvic
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Accord cadre relatif à l'acquisition, la livraison de bus urbains standard et articulés d'occasion et à leur adaptation au réseau Divia - Attribution d'un marché
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Acquisition complémentaire de matériel roulant de transports urbains - Lancement d'un marché
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Fédération Nationale des Usagers des Transports de Bourgogne (FNAUT) - Attribution de subvention
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Délégation de service des transports urbains - Approbation de l'avenant n°1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Piscine Olympique - Avenants aux marchés de travaux
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Modification des compétences du Grand Dijon - Adoption d'une compétence "énergie"
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Délégation de compétence du Conseil au Président - Compléments - Délégations communautaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Financement du tramway - Signature d'un contrat de prêt avec la Banque Européenne d'Investissement
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Réforme de la taxe professionnelle - Compensation-relais 2010 - Vote du taux relais de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) pour 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Vote du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2010
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Mutualisation des directions des systèmes d'information et de télécommunication de la Ville de Dijon et de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Mutualisation des directions des systèmes d'information et de télécommunication de la Ville de Dijon et de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon - suppression du poste de Directeur des systèmes d'information du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/03/2010
Accord-cadre pour l'acquisition de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage informatique - Constitution d'un groupement de commandes entre le Grand Dijon et la Ville de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-06-24_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Compte administratif 2009 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-06-24_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 24/06/2010
Compte de gestion 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES