Objet : Recours à un contrat de partenariat public-privé pour le financement, la conception, la fourniture et la maintenance partielle de bus hybrides en application de l'article L1414-2 du CGCT

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Daix

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Hauteville- lès-Dijon

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Délégation de service public de transport - avenant n°2

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Rapport annuel d'activité 2010 du service de transports urbains

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Billettique - SNCF - Demande de subvention

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : FNAUT Bourgogne - Demande de subvention

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Fourrière-Rapport annuel d'activité 2010

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Versement transport - Conséquences du classement de la Ville de Dijon en commune touristique

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Chenôve - 48 avenue Aristide Briand - Acquisition d'un appartement

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - 192 avenue Jean Jaurès et 3 boulevard Henri Camp - Acquisition de deux parcelles de terrain

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - Rue En Vieille Fourche - Acquisition d'une parcelle de terrain

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Chenôve - 48 avenue Aristide Briand - Acquisition d'un appartement

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Chenôve - 48 avenue Aristide Briand - Acquisition de deux appartements

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Chenôve - 48 avenue Aristide Briand - Acquisition d'un appartement

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Chenôve - 48 avenue Aristide Briand - Accompagnement au relogement d'un locataire

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Fourrière automobile - Délégation de Service Public pour l'exploitation de la fourrière automobile - Avenant n°1 à la convention de délégation et tarifs

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Apollinaire

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Avenant n°1 à la convention de financement bilatérale signée le 25 novembre 2009 entre la Région et le Grand Dijon

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