Objet : Désignation d'un nouveau représentant au sein de la Commission développement économique du Grand Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Logement à loyer modéré - Ilot avenue de Langres et rue Béranger - Cession de parcelles de terrain à Villéo

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Secteur des Grandes Gives à Longvic - Programme d'Action Foncière - Cession de terrains à la Ville de Longvic

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement : approbation de l'avenant n° 2 pour l'année 2011

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Approbation du projet de zonage assainissement de la commune de Plombières-Lès-Dijon avant mise en enquête publique

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du projet de zonage assainissement de la commune de Daix avant mise en enquête publique

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du projet de zonage assainissement de la commune de Hauteville-Lès-Dijon avant mise en enquête publique

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du projet de zonage assainissement de la commune de Talant avant mise en enquête publique

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation du projet de zonage assainissement de la commune de Fontaine-Lès-Dijon avant mise en enquête publique

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation de la convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la Société Mulot et Petitjean

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Approbation des conventions relatives aux modalités d'attribution des aides de l'Agence de l'Eau en matière d'investissement aux concessionnaires

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Collecteur de stockage de la Coulée Verte à Talant - Versement d'une participation financière de Talant à l'agglomération dijonnaise

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Débat d'orientation budgétaire pour 2012

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Marsannay-la-Côte et Perrigny-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Ahuy - Chenôve - Hauteville-lès-Dijon - Ouges - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Longvic - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Est dijonnais - Fonds de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Daix et Fontaine-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Approbation et autorisation de signature d'un avenant au contrat de délégation du service public de collecte et de traitement des eaux usées de l'Est dijonnais

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT