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GD2011-10-12_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Parc privé - Subventions communautaires : complément au règlement d'intervention
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande : subvention de fonctionnement 2011
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-10-12_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Avenant Contrat Urbain de Cohésion Sociale expérimental des Grésilles - Demande de subvention à l'ACSE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : construction de 16 logements BBC (12 PLUS, 4 PLAi), 3-5 rue des Ecayennes à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-06-30_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Subvention 2011 à la Coopérative d'Activités et d'Emploi L'ENVOL
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-06-30_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Dijon - 5 impasse de Quetigny - Acquisition d'une maison
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-06-30_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Dijon - 8 impasse de Quetigny - Acquisition d'une maison
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Accueil des Gens du Voyage - Marsannay-la-Côte - Acquisition d'un tènement foncier
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-06-30_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Site du Petit Creuzot - Opération Passages Jean Jaurès - Cession des terrains en vue d'une opération de construction de logements et d'activités commerciales et de services - Délibération de principe
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Affaires foncières - Approbation du bilan 2010 des acquisitions et cessions immobilières
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Avenants à la convention du 10 août 2009 relative à l'achèvement de la réalisation de la 1ère phase des travaux de la LiNo - Avenant n°1 : identification des montants relatifs aux deux maîtres d'oeuvre -Etat et Conseil Général de la Côte d'Or - Avenant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Lutte contre les discriminations : mise en oeuvre d'actions de Lutte contre les discriminations et demande de financement auprès de la DRJSCS
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Subvention 2011 à l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Economie Sociale et solidaire - Subvention 2011 à l'association EQUI'MAX
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-10-12_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Subvention de fonctionnement 2011 à la Mission Locale
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME