Objet : Avenant au contrat Ecofolio (modifiant les modalités et seuils de valorisation)

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision Modificative n°1 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Actualisation des autorisations de programmes - Tramway

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Prise de participation de la commune de Neuilly-lès-Dijon au capital de la SPLAAD

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Adhésion à l'AFIGESE

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Fourniture de services de télécommunications - Groupement de commandes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Formations "Incendie", " Prévention et Secours Civique de niveau 1" et initiation à l'utilisation des défibrilateurs - Convention à passer entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et la Ville de Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Recrutement d'un responsable du service transport

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Daix

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Hauteville- lès-Dijon

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Délégation de service public de transport - avenant n°2

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Rapport annuel d'activité 2010 du service de transports urbains

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Billettique - SNCF - Demande de subvention

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : FNAUT Bourgogne - Demande de subvention

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Fourrière-Rapport annuel d'activité 2010

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Proposition de contrat pour la fourniture d'eau potable aux communes de Magny-sur-Tille et Bretenière

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Station d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur - Mise en place d'un traitement complémentaire des boues - Avenant au contrat d'affermage de SOGEDO

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT