Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : construction de 13 logements BBC (9 PLUS, 4 PLAI), 11 rue de la Corvée à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Grand Nord - Projet de création de "l'Ecopôle Valmy" sous la forme d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) - Arrêt du bilan de la concertation préalable à la Création de la ZAC

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Création de la ZAC Ecopôle Valmy

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Accord pour l'engagement de la Déclaration d'Utilité Publique liée à la ZAC Ecopôle Valmy

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Projet de création du "Parc d'Activités Beauregard" sur les communes d'Ouges et de Longvic sous forme d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) - Concertation préalable à la Création de ZAC

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Club des Maires de la Rénovation Urbaine et des Présidents d'EPCI - Adhésion du Grand Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - 19 boulevard Jeanne d'Arc - Acquisition d'une propriété bâtie

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - 47 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention à la SDAT au titre du CUCS/PUCS 2012

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Subventions PLH - OPAC de Dijon : construction de 20 logements BBC (15 PLUS, 5 PLAi), Eco-quartier Heudelet 26, îlot 4 à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : construction de 20 logements BBC (13 PLUS, 7 PLAi), Eco-quartier Heudelet 26 à Dijon, îlot 3

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Admission en non valeur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taxe d'habitation sur les logements vacants depuis plus de cinq ans (THLV) - Instauration de la mesure sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taxe sur les surfaces commerciales - Modulation du coefficient multiplicateur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mise à disposition, auprès de tiers publics ou privés, des fibres optiques passées sous le parcours du tramway

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Modification du contrat de l'ingénieur environnement S.M.E (système de management environnemental)

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Recrutement d'un journaliste au service communication du GRAND DIJON

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents du Technicentre Bourgogne Franche-Comté et Dijon-Ville Gare

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la société SCHNEIDER ELECTRIC

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la société SCANIA

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT