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VD2012-12-17_034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2011 et budget 2012 - Information du conseil Municipal
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Reprise d'activité par les Crédits Municipaux de Bordeaux et de Lyon
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Association Dijon Congrexpo - Parc des Expositions et Congrès -Tarifs 2013 - Approbation
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles Publiques de Dijon
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2011-Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Syndicat Intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du PLAteau du Sud dijonnais - Rapport d'activités et compte administratif 2011- Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2012-12-17_040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2011 - Information du Conseil Municipal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2012-12-17_041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Cimetière des Péjoces -Tarif des concessions funéraires - Année 2013
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2012-12-17_042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Vente aux enchères de vins de Bourgogne
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Financement de la protection complémentaire santé des agents communaux - Evolution de la participation de la Ville
PERSONNEL
VD2012-12-17_044
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Refonte des taux de rémunération des agents payés à l'heure
PERSONNEL
VD2012-12-17_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Alliance Dijon Natation - Prise en charge du coût de la location des lignes d'eau de la piscine olympique du Grand Dijon - Convention du 21 juin 2011- Avenant n°1
SPORTS
VD2012-12-17_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Cercle Sportif Laique Dijonnais - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
VD2012-12-17_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Association Sportive Fontaine d'Ouche - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
VD2012-12-17_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Accueils de loisirs extrascolaires - Admission - Modifications des conditions et du règlement intérieur des structures péri et extrascolaires
JEUNESSE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Contrat Enfance Jeunesse conclu entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or-Extension de l'accueil de loisirs Montmuzard-Convention d'objectifs et de financement - Années 2010 à 2013 - Avenant n°2
JEUNESSE
VD2012-12-17_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Tour Philippe le Bon-Ouverture au public - Organisation - Partenariat entre la Ville et l'office de tourisme - Convention
CULTURE
VD2012-12-17_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Exposition nationale des villes et pays d'art et d'histoire et villes à secteurs sauvegardés et protégés - Participation de la Ville
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Pôle d'Enseignement Supérieur de la Musique en Bourgogne - Convention d'objectifs conclue entre la Ville et l'établissement - Année scolaire 2012-2013 - Avenant n°4 - Désignation d'un représentant de la Ville
CULTURE
VD2012-12-17_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra de Dijon - Année 2013 - Subventions de la Ville
CULTURE

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