Objet : Modification du Plan Local d'Urbanisme - Prescription

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté «Espace Champollion » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2011 - Approbation

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté « Espace Champollion » - Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise ( SEMAAD ) - Construction d'un supermarché - Compte rendu financier au 31 décembre2011 -Approbation

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Compte rendu financier de l'année 2011 - Approbation

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté « Quartier Junot » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2011 - Approbation

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Opération de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2011 - Approbation

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Montée de Guise - Travaux de réaménagement de l'accès - Convention à conclure entre la Ville et Scic Habitat Bourgogne

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - 74, rue Beaumarchais - 101, boulevard Maréchal Joffre - Réalisation d'un programme immobilier - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Cession d'un tènement foncier bâti par promesse synallagmatique de vente à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Lutte contre les discriminations - Plan Territorial de Prévention des Discriminations - Candidature de la Ville

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Service de l'état civil - Adjonction de nom erronée - Transaction

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Personnel municipal - Passation de contrat - Mise à disposition de personnel

Thème : [A classer];[A classer]