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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Cercle Sportif Laique Dijonnais - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Association Sportive Fontaine d'Ouche - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et l'association
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Accueils de loisirs extrascolaires - Admission - Modifications des conditions et du règlement intérieur des structures péri et extrascolaires
JEUNESSE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Contrat Enfance Jeunesse conclu entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or-Extension de l'accueil de loisirs Montmuzard-Convention d'objectifs et de financement - Années 2010 à 2013 - Avenant n°2
JEUNESSE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Tour Philippe le Bon-Ouverture au public - Organisation - Partenariat entre la Ville et l'office de tourisme - Convention
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Exposition nationale des villes et pays d'art et d'histoire et villes à secteurs sauvegardés et protégés - Participation de la Ville
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Pôle d'Enseignement Supérieur de la Musique en Bourgogne - Convention d'objectifs conclue entre la Ville et l'établissement - Année scolaire 2012-2013 - Avenant n°4 - Désignation d'un représentant de la Ville
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra de Dijon - Année 2013 - Subventions de la Ville
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Création d'un fonds de dotation destiné à financer les projets contribuant au rayonnement culturel de la ville , « Culture Dijon »- Approbation des statuts - Désignation des membres de droit au conseil d'administration
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Musée de la Vie Bourguignonne - Dépôt d'objets constituant la balance de Curie-Chéneveau - Convention à conclure entre la Ville et l'association de culture et de muséographie scientifiques de Strasbourg
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Coopération entre les Villes de Dijon et de Volgograd - Pérennisation - Convention
RELATIONS INTERNATIONALES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Halles et marchés - Fixation des droits de place - Occupation du domaine public à usage commercial
COMMERCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Centre de ressources de la vie associative - Création d'une plate-forme entre la Ville, la Ligue de l'Enseignement 21, le Pôle d'Economie Solidaire et l'Association Profession Sport Animation Loisirs Culture Côte d'Or-Convention d'objectifs et de moyens
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Maison de retraite « Les bégonias » - Reconstruction et rénovation - Transfert du bail emphytéotique administratif à l'Etablissement Public Communal d'Accueil de Personnes Agées de la Ville de Dijon
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2013
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Opérations de Rénovation Urbaine des Grésilles et de la Fontaine d'Ouche - Convention de rénovation urbaine de l'agglomération dijonnaise - Avenant n°4 - Approbation
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Logement à loyer modéré-15-19,boulevard Henri Camp - Réalisation d'un programme immobilier - Résiliation du bail emphytéotique et cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à la société Scic Habitat Bourgogne
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Logement à loyer modéré- 22 ter, rue Docteur Henri Pingat-Cession d'un immeuble à la société Logivie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Logement à loyer modéré - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles-Dijon Habitat - Construction de onze logements PLUS CD dans le cadre de l'opération Hyacinthe Vincent-Participation de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2012
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Cession d'emprises foncières à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
