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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Institution de la Participation pour Financement de l'Assainissement Collectif en remplacement de la Participation pour Raccordement à l'Egoût
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Télévision locale - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre le Grand Dijon et la société anonyme simplifiée Voo TV - Renouvellement
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Représentation du Grand Dijon au sein du Conseil Départemental d'Amélioration de l'Habitat
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Désignation d'un représentant du Grand Dijon au sein du Conseil d'Administration du Collège Camille Claudel de Chevigny-Saint-Sauveur
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Dénomination de l'esplanade du Grand Dijon " Esplanade du 1er régiment de Bourgogne "
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention 2012
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Rapport d'activité 2011 du délégataire du crématorium
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Extension du cimetière intercommunal - Mission de maîtrise d'oeuvre
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Budget primitif 2013
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Actualisation des autorisations de programme
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Attribution de compensation pour 2013
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Dotation de solidarité communautaire 2013
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Décision modificative n°3
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Admissions en non-valeur
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Association des Maires de Côte d'Or - Convention avec le Grand-Dijon pour l'abonnement à une base de données juridiques
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/12/2012
Labellisation Cit'ergie - demande de subvention
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Affectation des résultats 2011 - Budget principal et budgets annexes
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Budget supplémentaire 2012 - Budget principal et budgets annexes
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Admissions en non-valeur
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Actualisation des autorisations de programme
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