Objet : Parc privé ancien - MOUS logement indigne : convention partenariale financière 2012

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Parc privé ancien - Programme "Habiter Mieux" : protocole à intervenir avec EDF et l'ANAH concernant la répartition des certificats d'économie d'énergie (CEE) liés aux travaux d'économie d'énergie

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Agence d'Information sur le Logement (ADIL) - Subvention 2012

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement : avenant 2012 - Objectifs et moyens délégués pour le parc locatif public et le parc privé ancien

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2013 Maison de l'emploi et de la formation du bassin dijonnais 2013

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2013 Ecole de la deuxième chance

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2013 Mission Locale

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Chevigny-Saint-Sauveur - ZAC "Excellence 2000" - Servitudes de passage ERDF

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Commune de Chevigny-Saint-Sauveur - Convention de servitudes avec GrDF (Gaz réseau Distribution France)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Rente Logerot Marsannay-la-Côte - Projet d'habitat locatif adapté pour les gens du voyage - Bail emphytéotique au profit de l'Association "KERETE 21"

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Affaires foncières - Approbation du bilan 2011 des acquisitions et cessions immobilières

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2012 à la Coopérative Bâtiment

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2012 à l'ENVOL

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Flavignerot

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : CPER 2000-2006 - convention particulière "routes nationales" - Avenant 4

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - 46-48 avenue du Drapeau - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à Edifipierre

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - 43 bis - 45 bis avenue du Drapeau - Cession de terrains par promesse synallagmatique de vente à la SCCV "Le 45"

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - 82 et 84 avenue Jean Jaurès - Opération "Les Passages Jean Jaurès" - Cession à la Ville de Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - Chemin de la Charmette - Acquisition d'une parcelle de terrain

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention de rénovation urbaine du Grand Dijon - MOUS Relogement - Participation des bailleurs : DIJON HABITAT, ORVITIS, SCIC Habitat Bourgogne

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME