CCAS-2012-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Escale d'Alembert - règlement de fonctionnement du pôle d'accompagnement collectif
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2012-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Service d'Actions Tutélaires Gérontologiques - délégation de mission
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2012-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 1er trimestre 2012
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2012-040
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu mars, avril et mai 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2012-041
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu mars, avril et mai 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2012-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Admission de créances en non valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Approbation du Compte Administratif - exercice 2011
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Approbation du compte de gestion du trésorier municipal - exercice 2011
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Affectation des résultats - exercice 2011
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-027
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Budget supplémentaire - exercice 2012
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-063
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2012
Décision modificative n° 3 - exercice 2012
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-064
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2012
Admission de créances en non-valeur - exercice 2012
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-065
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2012
Soirée « Seuls en fête » 2012 - demande de subvention exceptionnelle
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2012-066
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2012
Débat d'orientation budgétaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-067
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2012
Analyse de la pratique et groupes de paroles - conventions de formation continue avec L'ANCRE
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-068
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2012
Conseil Général - convention relative au Revenu de Solidarité Active
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-068A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2012
Convention RSA avec le Conseil Général
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-069
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2012
Convention entre le SATGE et l’Établissement Public d'Accueil des Personnes Âgées relative à l'exercice des mesures de protection de ses résidents
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-069A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2012
Convention entre le SATGE et l’Établissement Public d'Accueil des Personnes Âgées
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-070
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/11/2012
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu septembre et octobre 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
