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VD2012-03-12_056
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Organismes divers - Année 2012 - Attributions de subventions
FINANCES
VD2012-06-28_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2011 - Approbation
FINANCES
VD2012-06-28_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Exercice 2011 - Affectation des résultats
FINANCES
VD2012-06-28_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Budget Supplémentaire de l'exercice 2012 - Décision modificative n°1 - Approbation
FINANCES
VD2012-06-28_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2011 - Approbation
FINANCES
VD2012-06-28_070
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD2012-06-28_071
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne sur la gestion et les comptes de la Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Années 2001 à 2009 - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD2012-06-28_072
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Dotation de Solidarité Urbaine - Exercice 2011 - Rapport d'exécution
FINANCES
VD2012-06-28_073
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Produits irrécouvrables - Admission en non - valeur
FINANCES
VD2012-06-28_074
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Expertise et analyse de la fiscalité des ménages et des professionnels (observatoire fiscal) - Création et gestion d'un outil informatique - Convention
FINANCES
VD2012-06-28_075
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Budget principal - Amortissement des subventions d'équipement versées
FINANCES
VD2012-06-28_076
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Union Luso Française Européenne Dijon - Construction de la maison du Sud - Garantie accordée par la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 400 000 - Demande de modification
FINANCES
VD2012-06-28_077
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
SCI Immo Eiffel - Acquisition des murs commerciaux du centre commercial de la Fontaine d'Ouche - Demande de garantie d'un emprunt de 3 700 000 €
FINANCES
VD2012-06-28_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Année 2012 - Demande de subvention
FINANCES