Objet : Carte scolaire-Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2013-Avis du Conseil Municipal

Thème : EDUCATION

Objet : Interventions éducatives de la Ville sur le temps scolaire-Communication

Thème : EDUCATION

Objet : Technologies de l'Information et de la Communication Educatives -Convention de partenariat conclue entre la Ville et l'Education nationale -Avenant n°1

Thème : EDUCATION

Objet : Dénominations de voies - Ecoquartier Heudelet

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Propreté-Association des Villes pour la Propreté Urbaine-Adhésion de la Ville

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Parc des Expositions et des Congrès-Rénovation de la cuisine-Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle-Dévolution de la maîtrise d'oeuvre-Désignation de la conduite d'opération- Demandes de subventions-Demande de permis de construire

Thème : PATRIMOINE

Objet : Site Victor Dumay-Création de bureaux dans les combles-Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle-Désignation du maître d'oeuvre-Demandes de subventions-Demande de permis de construire

Thème : PATRIMOINE

Objet : Nettoyage des locaux-Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : PATRIMOINE

Objet : Propriété de la Ville15,rue Vaillant-Alimentation électrique-Convention de servitudes à conclure entre la Ville et Electricité Réseau Distribution France

Thème : PATRIMOINE

Objet : Fort de la Motte Giron-Rénovation-Convention à conclure entre la Ville et la fédération Smbs Rempart Bourgogne-Demande de permis de construire

Thème : PATRIMOINE

Objet : Installations thermiques et aérauliques de la Ville-Gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc-Marché conclu entre la Ville et la société Dalkia France-Avenant n° 12

Thème : PATRIMOINE

Objet : Travaux de gros oeuvre et second oeuvre dans des propriétés de la Ville-Convention à conclure entre la Ville et le lycée polyvalent des Marcs d'Or

Thème : PATRIMOINE

Objet : Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy-Dojo-Dénomination « Salle Albert Vanoli »

Thème : SPORTS

Objet : Création de quatre circuits permanents de vélo tout terrain-Demandes de subventions

Thème : SPORTS

Objet : Piscine des Grésilles-Remplacement du lève-personnes handicapées-Demandes de subventions

Thème : SPORTS

Objet : Cité internationale de la gastronomie-Engagement de la phase opérationnelle

Thème : URBANISME

Objet : Cité internationale de la gastronomie-Création d'une structure de coordination du futur réseau des cités de la gastronomie-Convention à conclure entre la Ville et la Mission Française du Patrimoine et des Cultures Alimentaires-Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté « Ecocité Jardin des maraîchers »-Déclaration de projet

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté « Quartier Junot »-Acquisition d'une emprise foncière sur la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise-Engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté « Quartier Junot »-Compte de résultat de liquidation définitive-Approbation

Thème : URBANISME