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VD2013-03-18_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Périmètres scolaires - Mise en cohérence de certains périmètres scolaires
EDUCATION
VD2013-11-18_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Écoles privées sous contrat d'association - Classes élémentaires - Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement - Convention du 26 juillet 2007 - Avenant n°2
EDUCATION
VD2013-11-18_012A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
ANNEXES - Écoles privées sous contrat d'association - Classes élémentaires - Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement - Convention du 26 juillet 2007 - Avenant n°2
EDUCATION
VD2013-11-18_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Mise en oeuvre des actions du Projet Éducatif Global - Convention de partenariat à conclure entre la Ville et l'association Les CEMEA ( Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Éducation Active )
EDUCATION
VD2013-11-18_013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
ANNEXES - Mise en oeuvre des actions du Projet Éducatif Global - Convention de partenariat à conclure entre la Ville et l'association Les CEMEA ( Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Éducation Active )
EDUCATION
VD2013-11-18_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Treizièmes « journées des droits de l'enfant »-Organisation de la journée d'échange et de réflexion - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement-Fédération des oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Avenant n°4
EDUCATION
VD2013-11-18_014A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
ANNEXES - Treizièmes « journées des droits de l'enfant »-Organisation de la journée d'échange et de réflexion - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement-Fédération des oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Avenant n°4
EDUCATION
VD2013-11-18_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Petite enfance - Refonte du règlement de fonctionnement des structures de la petite enfance
EDUCATION
VD2013-11-18_015A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
ANNEXES - Petite enfance - Refonte du règlement de fonctionnement des structures de la petite enfance
EDUCATION
VD2013-11-18_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Contrat enfance jeunesse - Signature d'un contrat n°3 avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or pour la période 2014-2017 - Décision de principe
EDUCATION
VD2013-12-16_010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Petite enfance - Structure multi-accueil du centre social « Le Tempo » - Transfert de gestion à la Ville - Lancement d'une procédure de délégation de service public - Décision de principe
EDUCATION
VD2013-12-16_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Réforme des rythmes scolaires - Temps d'Accueil Périscolaire - Convention à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or
EDUCATION
VD2013-12-16_008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Réforme des rythmes scolaires - Temps d'Accueil Périscolaire - Convention à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or
EDUCATION
VD2013-12-16_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Petite enfance - Structures d'accueil de la petite enfance -  « Prestation de service unique » - Convention d'objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or pour la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2017
EDUCATION
VD2013-12-16_009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Petite enfance - Structures d'accueil de la petite enfance -  « Prestation de service unique » - Convention d'objectifs et de financement à conclure entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or pour la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2017
EDUCATION
VD2013-12-16_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Petite enfance - Structure multi-accueil du centre social « Le Tempo » - Transfert de gestion à la Ville - Lancement d'une procédure de délégation de service public - Décision de principe
EDUCATION
VD2013-02-04_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 04/02/2013
Bourses municipales - Année universitaire 2012-2013 - Attribution
EDUCATION
VD2013-02-04_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 04/02/2013
Enseignement supérieur - Convention conclue entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et l'Université de Bourgogne le 15 octobre 2009 - Prorogation - Avenant n°1
EDUCATION
VD2013-09-30_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Réforme des rythmes scolaires - Projet Educatif Territorial de Dijon
EDUCATION
VD2013-09-30_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Réforme des rythmes scolaires - Accueils de loisirs péri et extrascolaires - Prise en charge partielle par la Ville des frais de garde du mercredi matin pour les élèves scolarisés en classe d'inclusion scolaire - Modification du règlement intérieur
EDUCATION