Objet : Semaad - ZAC Extension CapNord à Saint-Apollinaire - Avenant à la convention d'aménagement

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Semaad - ZAC Extension CapNord à Saint-Apollinaire - Avenant à la convention d'avance

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Technopôle Agro-Environnement agrOnov - Concession d'aménagement avec la SPLAAD - Avance de trésorerie

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Plateforme d'Innovation Agro-Environnementale Artemis - Demande de subvention 2013

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Polytechnicum Bourgogne Franche-Comté - Demande de subvention pour les projets transversaux 2013

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Chaire UNESCO "Culture et Traditions du Vin" - Demande de subvention pour le programme des actions 2013

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Faculté de Droit et de Sciences politiques - Master "Finances des Collectivités Territoriales et des Groupements " - Demande de subvention de fonctionnement 2013

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Université de Bourgogne - Convention UniversCités - Organisation de divers colloques

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Ecole Nationale Supérieure d'Art - Colloque national sur "mutations urbaines, mutations artistiques" - Demande de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : IFORE - Demande de subvention de fonctionnement 2013

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : BGE Perspectives - Accueil de porteurs de projet et accompagnement de créateurs d'entreprises - Demande de subvention 2013

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Association de Prêt d'Honneur du Département de la Côte d'Or - Demande de subvention 2013

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Pole Autobourgogne - Demande de subvention 2013

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Technopôle Agro-Environnement AgrOnov - Permis de construire - Programme de réhabilitation des bâtiments et des serres

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ZAC Parc Valmy : Cession des Lots E1 et E4

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Pôle de Gérontologie Interrégionnal Bourgogne Franche - Comté (PGI BFC) - Demande de subvention de fonctionnement 2013

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : AEROPORT DIJON-BOURGOGNE - Adoption des conventions nécessaires au fonctionnement de l'aéroport Dijon-Bourgogne jusqu'à la mise en oeuvre de la délégation de services publics (DSP) prévue par la Région au 1er juin 2014

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ZAC "Ecoparc Dijon-Bourgogne" - Approbation du cahier des charges de cession des terrains

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Pôle Vitagora - Projet FUI "BALI" - Avenant à la convention d'application

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Pharmimage - Prorogation - Avenant n°1 à la Convention du 8 mars 2011

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES