VD2013-12-16_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Évolution de la Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD2013-12-16_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Budget Primitif pour l'exercice 2014 - Rapport général
FINANCES
VD2013-12-16_002A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Budget Primitif pour l'exercice 2014 - Rapport général
FINANCES
VD2013-12-16_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Société d'Économie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2012-2013
FINANCES
VD2013-12-16_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2012-2013
FINANCES
VD2013-12-16_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Installations thermiques et aérauliques de la Ville - Gestion - Marché n° 2006 0068 du 3 juillet 2006 conclu entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n°13
FINANCES
VD2013-12-16_030A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Installations thermiques et aérauliques de la Ville - Gestion - Marché n° 2006 0068 du 3 juillet 2006 conclu entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n°13
FINANCES
VD2013-12-16_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Association Dijon Congrexpo - Parc des Expositions et des Congrès - Tarifs 2014
FINANCES
VD2013-12-16_031A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Association Dijon Congrexpo - Parc des Expositions et des Congrès - Tarifs 2014
FINANCES
VD2013-12-16_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2013 - Approbation
FINANCES
VD2013-12-16_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté quai des carrières blanches - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2013 - Approbation
FINANCES
VD2013-12-16_034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des maraîchers - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2013 - Approbation
FINANCES
VD2013-12-16_035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2013 - Approbation
FINANCES
VD2013-12-16_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Zone d'Aménagement Concerté « Espace Champollion » - Construction d'un supermarché - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2013-Approbation
FINANCES
VD2013-12-16_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles Publiques de Dijon
FINANCES
VD2013-12-16_037A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles Publiques de Dijon
FINANCES
VD2013-02-04_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 04/02/2013
Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
FINANCES
VD2013-02-04_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 04/02/2013
Plan Climat Energie Territorial - Plan de Déplacement d'Administration de la Ville et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon et du Grand Dijon - Etude préalable - Demandes de subventions
FINANCES
VD2013-09-30_045
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Organismes divers - Attribution de subventions - Année 2013
FINANCES
VD2013-09-30_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 30/09/2013
Taxe sur l'électricité - Fixation du coefficient multiplicateur pour l'année 2014
FINANCES
