CCAS-2013-008
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/01/2013
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu décembre 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2013-009
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/01/2013
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu décembre 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2013-010
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/01/2013
Accueils de loisirs extrascolaires - admissions - modification des conditions et du règlement intérieur des structures péri et extrascolaires
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-010A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/01/2013
Règlement intérieur des structures péri et extrascolaires
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/05/2013
Impayés - création d'une commission mixte Ville de Dijon / CCAS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/05/2013
Licence d'entrepreneur de spectacles vivants - désignation de la personne physique titulaire des licences pour le compte du CCAS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-021
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/05/2013
Adhésion au réseau ELISAN
FINANCES - ADHÉSIONS
CCAS-2013-022
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/05/2013
CHRS Herriot de l'ACODEGE - mise à disposition de logement au sein des résidences sociale Abrioux et Viardot
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/05/2013
Modification du règlement de fonctionnement du pôle d'accompagnement collectif de l'Escale d'Alembert
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/05/2013
Agréments du centre social Balzac par la Caisse d'Allocations Familiales pour 2012-2016
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-024A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/05/2013
Convention d'objectifs et de financement de prestation de service « animation globale et coordination » pour le centre social Balzac
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-001
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/01/2013
Marchés publics - récapitulatif des marchés 2012
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2013-002
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/01/2013
Instruction de revenu de solidarité active - renouvellement de al convention avec la CAF de Côte d'Or
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-002A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/01/2013
Convention entre le CCAS et la CAF pour l'instruction des dossiers RSA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-003
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/01/2013
Résidences sociales - Dossier de demande d'Allocation de Logement Temporaire (ALT)
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-004
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/01/2013
FEDOSAD - convention de mise à disposition de locaux rue Lamonnoye
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-004A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/01/2013
Convention de mise à disposition de locaux avec la FEDOSAD
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-029
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Approbation du compte administratif - exercice 2012
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Approbation du compte de gestion du trésorier municipal
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Affectation de résultats - exercice 2012
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
