VD2013-11-18_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Cimetière des Péjoces - Tarifs des concessions funéraires pour l'année 2014
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2013-11-18_027A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Cimetière des Péjoces - Tarifs des concessions funéraires pour l'année 2014
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VD2013-11-18_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Mutualisation des services de documentation de la Ville et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition de moyens
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VD2013-11-18_028A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Mutualisation des services de documentation de la Ville et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition de moyens
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VD2013-03-18_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Prise en charge des ivresses publiques manifestes sur la voie publique - Financement du dispositif-Convention conclue entre la Ville, la Préfecture de la Côte d'Or et l'association « SOS Médecins Dijon » - Prorogation - Avenant n°1
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VD2013-03-18_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Vente aux enchères de vins de Bourgogne, propriétés de la Ville-Versement des bénéfices au Centre Communal d'Action Sociale
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VD2013-12-16_041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2012 - Information du Conseil Municipal
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VD2013-12-16_042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Navette courrier quotidienne par cargo-cycle - Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
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VD2013-12-16_042A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Navette courrier quotidienne par cargo-cycle - Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
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VD2013-12-16_043
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Semaine internationale de cyclotourisme - Accueil de la 78ème édition à Dijon, du 31 juillet au 7 août 2016 - Soutien de la Ville
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VD2013-12-16_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2012 - Information du Conseil Municipal
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VD2013-12-16_039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Syndicat Intercommunal de la Tille, de la Norge et de l'Arnison - Rapport d'activités et compte administratif 2012 - Information du Conseil Municipal
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VD2013-12-16_040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Syndicat Intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du PLAteau du SUD dijonnais - Rapport d'activités et compte administratif 2012 - Information du Conseil Municipal
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VD2013-02-04_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Terrain du mail Delaborde - Occupation privative par des cirques ambulants et autres installations animalières - Règlement -Tarification
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VD2013-09-30_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Salles propriété de la Ville - Conditions de mise à disposition - Règlements intérieurs
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VD2013-09-30_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conseil Départemental d'Accès au Droit de Côte d'Or - Groupement d'Intérêt Public-Convention constitutive et annexe financière : modification
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VD2013-09-30_049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Cité internationale de la gastronomie Suivi opérationnel
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VD2013-06-24_086
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Garage municipal-Vente de véhicules, de matériels et de mobiliers réformés
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