Objet : Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon - Dispositif Illicommunes - Accompagnement des communes dans la mise en place d'une stratégie énergétique patrimoniale - Convention à passer entre le Grand Dijon et les communes

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Tarif 2013 pour la collectivité cliente Communauté de Communes Val De Norge

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Participation pour 2013 à la régie de la Maison de l'Environnement de l'Architecture du Paysage et du Cadre de Vie - Participation pour 2013

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Opérations du Grand Dijon donnant lieu à des économies d 'énergie - Registre national des certificats d 'économie d 'énergies - Demandes d 'enregistrement - Autorisation de vendre des certificats d 'économie d 'énergie

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Plan de Déplacement d 'Administration de la Ville et du Centre Communal d 'Action Sociale de Dijon et du Grand Dijon - Etude préalable - Demandes de subventions

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Participation pour 2014 à la régie de Latitude 21 - Maison de l'Environnement de l'Architecture du Paysage et du Cadre de Vie

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Présentation des comptes-rendus annuels 2012 des trois DSP réseaux de chaleur sur le territoire du Grand Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens pour la gestion de Latitude 21 - Maison de l'Environnement, de l'Architecture, du Paysage et du Cadre de Vie

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Traitement - Tarif 2014 pour la collectivité cliente Communauté de Communes Val de Norges

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) - Avis du Conseil de communauté

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Atmosf'Air - Convention tri-annuelle

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Environnement - Convention ECOFOLIO relative à la collecte et au traitement des déchets papiers

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Plan Local de l'Habitat et Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon - étude de faisabilité pour la création d'un dispositif d'information et d'accompagnement du grand public sur le territoire du Grand Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : CENTRE DE TRI : Cession d'équipements

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : PCET : Accompagnement des communes dans le cadre du dispositif Illicommunes - Demandes de subventions

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Actualisation des tarifs de collecte des déchets verts en porte à porte pour 2014

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Actualisation des tarifs 2014 pour les composteurs individuels

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Actualisation des tarifs UIOM pour 2014

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Actualisation des tarifs DASRI pour 2014

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