VD2013-03-18_040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Organismes divers - Année 2013 - Attributions de subventions
FINANCES
VD2013-03-18_041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijopnnaise (SPLAAD)-Modification du capital social - Autorisation au représentant de la Ville de participer au vote de l'assemblée générale extraordinaire -Souscription de la Ville à l'augmentation du capital social
FINANCES
VD2013-11-18_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Construction d'un gymnase au collège Jean-Philippe Rameau - Attribution d'une subvention au Département de la Côte d'Or
FINANCES
VD2013-11-18_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n°2
FINANCES
VD2013-11-18_024A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
ANNEXES - Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n°2
FINANCES
VD2013-11-18_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2013
FINANCES
VD2013-11-18_025A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2013
FINANCES
VD2013-11-18_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2013-03-18_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/03/2013
Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2013
FINANCES
VD2013-12-16_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Maisons des Jeunes et de la Culture - Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec la Ville - Renouvellement
FINANCES
VD2013-12-16_021A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Maisons des Jeunes et de la Culture - Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec la Ville - Renouvellement
FINANCES
VD2013-12-16_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Relations entre la Ville, la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture et les trois Maisons des Jeunes et de la Culture de Dijon - Convention triennale - Renouvellement
FINANCES
VD2013-12-16_022A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Relations entre la Ville, la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture et les trois Maisons des Jeunes et de la Culture de Dijon - Convention triennale - Renouvellement
FINANCES
VD2013-12-16_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Festival Kultur'Mix 2014 - 5ème édition - Organisation - Convention-type d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et les associations
FINANCES
VD2013-12-16_023A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Festival Kultur'Mix 2014 - 5ème édition - Organisation - Convention-type d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et les associations
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Centre socioculturel municipal de la Fontaine d'Ouche - Modalités d'organisation de l'accueil jeunes - Convention à conclure entre la Ville et l'État
FINANCES
VD2013-12-16_024A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Centre socioculturel municipal de la Fontaine d'Ouche - Modalités d'organisation de l'accueil jeunes - Convention à conclure entre la Ville et l'État
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VD2013-12-16_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2014
FINANCES
VD2013-12-16_025A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2014
FINANCES
VD2013-12-16_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2013
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2012 et budget 2013 - Information du Conseil Municipal
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