CCAS-2013-011
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 27/03/2013
Vente aux enchères de vins de Bourgogne propriétés de la Ville de Dijon - acceptation du bénéfice de la vente
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-003
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 29/01/2013
Résidences sociales - Dossier de demande d'Allocation de Logement Temporaire (ALT)
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-029
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Approbation du compte administratif - exercice 2012
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Approbation du compte de gestion du trésorier municipal
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Affectation de résultats - exercice 2012
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Budget supplémentaire - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Admission de créances en non-valeur - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-047
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/09/2013
Résidence Abrioux - subvention Aide à la Gestion Locative Sociale (AGLS)
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-064
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/12/2013
Garage municipal - vente de trois véhicules à la Ville de Dijon et réforme d'un véhicule
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-065
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/12/2013
Budget primitif 2014
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-062
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/11/2013
Acceptation de dons en hommage à Myriam Bernard
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-054
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/11/2013
Décision modificative - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-055
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/11/2013
Admission de créances en non-valeur - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-057
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/11/2013
Débat d'orientation budgétaire 2014
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-076
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/12/2013
Garage municipal - vente de véhicules du CCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
